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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CollMan Conseil
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CollMan SST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CollMan SST
CollMan Conseil, SARL

Numéro de dépôt :
3965677
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2022
CollMan SST de CollMan Conseil

Présentation de la marque CollMan SST

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CollMan Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CollMan SST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CollMan Conseil domicilié(e) ZI du pied de la montagne - 69170 - TARARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CollMan Conseil, M. Marc SOLDAT domicilié(e) ZI du pied de la montagne - 69170 - TARARE - France.

La marque CollMan SST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CollMan SST est expirée depuis le 3 décembre 2022.

CollMan Conseil a également déposé les autres marques suivantes : PLATEFORME SST


CollMan Conseil, SARL - ZI du pied de la montagne - 69170 - TARARE - France


CollMan Conseil, M. Marc SOLDAT - ZI du pied de la montagne - 69170 - TARARE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.